INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
Adresse de l’association
Siège social : 82 rue de l’Aussonnelle – 31470 Bonrepos-sur-Aussonnelle
Antenne : 2 avenue du 8 Mai 1945 – 31470 Sainte Foy de Peyrolières
Responsable de la publication
Le président de l’association Art’Titudes
Développement du site
Le webmaster de l’association Art’Titudes
Prestataire assurant le stockage
PlanetHoster – 4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, QC H7P 0G1, Canada
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Le Règlement de l’association Art’titudes a pour but de définir les modalités de fonctionnement des diverses activités de l’association ainsi que les droits et devoirs de ses membres. L’inscription d’un élève entraîne la pleine acceptation de ce règlement par lui et ses responsables légaux.
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
La dernière mise à jour de nos statuts a été approuvée lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 3 septembre 2022.
Conformément à notre engagement auprès du Conseil départemental de la Haute-Garonne, notre association souscrit aux 7 engagements listés dans le document ci-joint (cf chapitre 6, pages 18 et suivantes) :
Guide Pratique du Contrat d’Engagement Républicain
Note : Le CER s’applique aux membres du bureau, aux professeurs, aux bénévoles, aux adhérents de l’association et à leurs représentants légaux dans le cas d’adhérents mineurs.